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Marques déposées par RANDON Bernard
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R H L
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R H L
RANDON Bernard
HAAS Jean Michel
LEVY Gérard

Numéro de dépôt :
93498808
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
09/12/2003

Présentation de la marque R H L

Déposée le 9 décembre 1993 par RANDON Bernard, HAAS Jean Michel, LEVY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « R H L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Les déposants sont RANDON Bernard, domicilié(e) 10, rue St Pierre de TRIVISY, 34000 MONTPELLIER - France, HAAS Jean Michel, domicilié(e) 12, rue d'Alger, 34000 MONTPELLIER - France, LEVY Gérard, domicilié(e) 43, Lot "Les Mouettes", 34760 VILLENEUVE LES MAGUELONES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVY Gérard - France.

La marque R H L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R H L est expirée depuis le 9 décembre 2003.


RANDON Bernard - 10, rue St Pierre de TRIVISY, 34000 MONTPELLIER - France

HAAS Jean Michel - 12, rue d'Alger, 34000 MONTPELLIER - France

LEVY Gérard - 43, Lot "Les Mouettes", 34760 VILLENEUVE LES MAGUELONES - France


LEVY Gérard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Formation